Captain Titanic
@captaintitanic.bsky.social
Quelques histoires d'un vieux loup de mer, issues de rapports d'enquêtes et récits passés
Depuis, il est à la dérive avec près de 150 000 tonnes de pétrole brut à bord.
Actuellement, les marines européennes (en particulier française et grecque) le remorquent lentement pour l'amener dans un abri sûr, afin d'éteindre l'incendie.
La situation est complexe et peut rapidement dégénérer
Actuellement, les marines européennes (en particulier française et grecque) le remorquent lentement pour l'amener dans un abri sûr, afin d'éteindre l'incendie.
La situation est complexe et peut rapidement dégénérer
September 17, 2024 at 8:17 AM
Depuis, il est à la dérive avec près de 150 000 tonnes de pétrole brut à bord.
Actuellement, les marines européennes (en particulier française et grecque) le remorquent lentement pour l'amener dans un abri sûr, afin d'éteindre l'incendie.
La situation est complexe et peut rapidement dégénérer
Actuellement, les marines européennes (en particulier française et grecque) le remorquent lentement pour l'amener dans un abri sûr, afin d'éteindre l'incendie.
La situation est complexe et peut rapidement dégénérer
Avec grand plaisir, c'est pour ce genre de commentaires que je les écrits
September 15, 2024 at 8:17 AM
Avec grand plaisir, c'est pour ce genre de commentaires que je les écrits
Oui le navire étai presque neuf et n'aurait jamais dû s'échouer, si l'armateur avait été moins cupide le problème hydraulique aurait été réglé....
September 14, 2024 at 7:57 PM
Oui le navire étai presque neuf et n'aurait jamais dû s'échouer, si l'armateur avait été moins cupide le problème hydraulique aurait été réglé....
Pour le prochain thread, le sujet sera sans doute bien différent et je l'espère, source de renseignements pour vous aussi.
N'hésitez-pas à republier ! C'est votre soutien que me motive à passer ces heures dans des documents parfois bien indigestes 😉
N'hésitez-pas à republier ! C'est votre soutien que me motive à passer ces heures dans des documents parfois bien indigestes 😉
September 13, 2024 at 8:03 PM
Pour le prochain thread, le sujet sera sans doute bien différent et je l'espère, source de renseignements pour vous aussi.
N'hésitez-pas à republier ! C'est votre soutien que me motive à passer ces heures dans des documents parfois bien indigestes 😉
N'hésitez-pas à republier ! C'est votre soutien que me motive à passer ces heures dans des documents parfois bien indigestes 😉
N'hésitez-pas à me faire des retours,
la rédaction de ce thread fut longue et pénible car je me suis imposé de m'en tenir aux sources primaires et en particulier au jugement en appel, or je ne suis pas juriste et encore moins juriste américain ;)
law.justia.com/cases/federa...
la rédaction de ce thread fut longue et pénible car je me suis imposé de m'en tenir aux sources primaires et en particulier au jugement en appel, or je ne suis pas juriste et encore moins juriste américain ;)
law.justia.com/cases/federa...
In the Matter of Oil Spill by the Amoco Cadiz off the Coastof France on March 16, 1978, 954 F.2d 1279 (7th Cir. 1992)
In the Matter of Oil Spill by the Amoco Cadiz off the Coastof France on March 16, 1978, 954 F.2d 1279 (7th Cir. 1992) case opinion from the US Court of Appeals for the Seventh Circuit
law.justia.com
September 13, 2024 at 8:00 PM
N'hésitez-pas à me faire des retours,
la rédaction de ce thread fut longue et pénible car je me suis imposé de m'en tenir aux sources primaires et en particulier au jugement en appel, or je ne suis pas juriste et encore moins juriste américain ;)
law.justia.com/cases/federa...
la rédaction de ce thread fut longue et pénible car je me suis imposé de m'en tenir aux sources primaires et en particulier au jugement en appel, or je ne suis pas juriste et encore moins juriste américain ;)
law.justia.com/cases/federa...
Sources :
> Rapport sénatorial N° 486 publié le 29 juin 1978
> Jugements, notamment celui rendu le 24 janvier 1992 par la cour d'appel de Chicago
> Différents articles de presse et reportages produits à l'époque, notamment Le Monde
> Rapport sénatorial N° 486 publié le 29 juin 1978
> Jugements, notamment celui rendu le 24 janvier 1992 par la cour d'appel de Chicago
> Différents articles de presse et reportages produits à l'époque, notamment Le Monde
September 13, 2024 at 7:57 PM
Cette catastrophe restera la plus grande marée noire de l'histoire au monde pendant longtemps et demeure à ce jour la plus grave marée noire d'Europe. Le naufrage s'étant fait proche des côte, la quantité de pétrole étalé sur les côtes demeure la plus importante jamais ramassée en Europe.
September 13, 2024 at 7:56 PM
Cette catastrophe restera la plus grande marée noire de l'histoire au monde pendant longtemps et demeure à ce jour la plus grave marée noire d'Europe. Le naufrage s'étant fait proche des côte, la quantité de pétrole étalé sur les côtes demeure la plus importante jamais ramassée en Europe.
Pour établir les conséquences sur les ressources marines, ce sont les dédommagements versés par la France aux locaux qui ont été pris en compte. Il n'y a pas encore de reconnaissance directe du préjudice écologique : ex, pas de prise en compte de la disparition de certaines espèces dans le jugement.
September 13, 2024 at 7:56 PM
Pour établir les conséquences sur les ressources marines, ce sont les dédommagements versés par la France aux locaux qui ont été pris en compte. Il n'y a pas encore de reconnaissance directe du préjudice écologique : ex, pas de prise en compte de la disparition de certaines espèces dans le jugement.
C'est quatre fois plus qu'en premier instance, car d'une part les pertes de l'état français ont été réévaluées de 12%, aboutissant à un préjudice de 316 millions de francs de 1980. D'autre part, il a été établi qu'un taux d'intérêt de 12% devait être appliqué, soit un facteur 3.3.
September 13, 2024 at 7:56 PM
C'est quatre fois plus qu'en premier instance, car d'une part les pertes de l'état français ont été réévaluées de 12%, aboutissant à un préjudice de 316 millions de francs de 1980. D'autre part, il a été établi qu'un taux d'intérêt de 12% devait être appliqué, soit un facteur 3.3.
Le bilan est élevé : 70% des demandes de dédommagements des français sont reconnues. Le jugement condamne ainsi Amoco à verser 230 millions de francs aux communes et 1,05 milliard de francs à l'État français.
September 13, 2024 at 7:52 PM
Le bilan est élevé : 70% des demandes de dédommagements des français sont reconnues. Le jugement condamne ainsi Amoco à verser 230 millions de francs aux communes et 1,05 milliard de francs à l'État français.
En janvier 1992, la cour d'appel de Chicago rend son jugement : elle alourdit la condamnation d'Amoco et confirme le principe du pollueur payeur. Autrement dit, la pollution n'est plus une fatalité de la nature mais elle est bien de la responsabilité de celui qui la provoque.
September 13, 2024 at 7:51 PM
En janvier 1992, la cour d'appel de Chicago rend son jugement : elle alourdit la condamnation d'Amoco et confirme le principe du pollueur payeur. Autrement dit, la pollution n'est plus une fatalité de la nature mais elle est bien de la responsabilité de celui qui la provoque.
Les deux parties font appel de cette décision, pour plusieurs raisons dont le fait que le jugement ait supérieur aux franchises prévues internationalement mais déjà dépassées car basées sur le naufrage Torey Canion.
September 13, 2024 at 7:51 PM
Les deux parties font appel de cette décision, pour plusieurs raisons dont le fait que le jugement ait supérieur aux franchises prévues internationalement mais déjà dépassées car basées sur le naufrage Torey Canion.
La décision de porter l'affaire aux Etats Unis découle du fait que la quasi-totalité des preuves pouvant prouver la responsabilité personnelle de l'armateur est située aux Etats-Unis.
L'autre avantage est la durée du procès, bien plus rapide qu'en France.
L'autre avantage est la durée du procès, bien plus rapide qu'en France.
September 13, 2024 at 7:49 PM
La décision de porter l'affaire aux Etats Unis découle du fait que la quasi-totalité des preuves pouvant prouver la responsabilité personnelle de l'armateur est située aux Etats-Unis.
L'autre avantage est la durée du procès, bien plus rapide qu'en France.
L'autre avantage est la durée du procès, bien plus rapide qu'en France.
Amoco et la Standard ont été condamnés à verser 600 million de francs (dont 340 millions versés aux français), sans reconnaissance des dommages écologiques. Seuls les coûts de nettoyage et les pertes économiques directes sont comptées.
September 13, 2024 at 7:49 PM
Amoco et la Standard ont été condamnés à verser 600 million de francs (dont 340 millions versés aux français), sans reconnaissance des dommages écologiques. Seuls les coûts de nettoyage et les pertes économiques directes sont comptées.
Et qu'est-ce qui l'as permis ? Et bien, notamment que tous les contrats ont été signés à Chicago par des hauts responsables d'Amoco International. Le montage n'aura pas résisté à l'analyse des juges, malgré l'insistance des avocats.
En fait, c'était bien uniquement Amoco international qui agissait.
En fait, c'était bien uniquement Amoco international qui agissait.
September 13, 2024 at 7:47 PM
Et qu'est-ce qui l'as permis ? Et bien, notamment que tous les contrats ont été signés à Chicago par des hauts responsables d'Amoco International. Le montage n'aura pas résisté à l'analyse des juges, malgré l'insistance des avocats.
En fait, c'était bien uniquement Amoco international qui agissait.
En fait, c'était bien uniquement Amoco international qui agissait.
Et oui, le jugement rend caduc la stratégie de la société écran qui n'a de raison d'exister que d'éviter de rembourser les dégâts ("mais monsieur le juge, c'est Amoco Transport le propriétaire, c'est à lui de rembourser je n'y peux rien si il n'a pas d'argent ! Oui c'est ma société, et alors ?")
September 13, 2024 at 7:47 PM
Et oui, le jugement rend caduc la stratégie de la société écran qui n'a de raison d'exister que d'éviter de rembourser les dégâts ("mais monsieur le juge, c'est Amoco Transport le propriétaire, c'est à lui de rembourser je n'y peux rien si il n'a pas d'argent ! Oui c'est ma société, et alors ?")
Le procès en première instance s'est tenu à Chicago jusqu'en 1989. Il a d'abord été établi que qu'Amoco Transport au Libéria, propriétaire du navire; Amoco International, Amoco Transport; et la Standard Oil Compagny sont solidairement responsables pour rembourses les dégâts qui leurs incombent.
September 13, 2024 at 7:46 PM
Le procès en première instance s'est tenu à Chicago jusqu'en 1989. Il a d'abord été établi que qu'Amoco Transport au Libéria, propriétaire du navire; Amoco International, Amoco Transport; et la Standard Oil Compagny sont solidairement responsables pour rembourses les dégâts qui leurs incombent.
Le préjudice est estimé entre 120 millions et 1 milliard de dollars, selon la méthode utilisée. En effet, comment estimer le préjudices d'oiseaux morts et de plages noircies ? Est pris en compte le coût de nettoyage, le coût de repeuplement en oiseaux, le préjudice touristique...
September 13, 2024 at 7:46 PM
Le préjudice est estimé entre 120 millions et 1 milliard de dollars, selon la méthode utilisée. En effet, comment estimer le préjudices d'oiseaux morts et de plages noircies ? Est pris en compte le coût de nettoyage, le coût de repeuplement en oiseaux, le préjudice touristique...
Après la catastrophe s'est ouvert l'aspect judiciaire. Ce sera peut-être l'objet d'un futur thread, évoquant plus en détail les conséquences écologiques, légales et les changements organisationnels pour prévenir toute nouvelle catastrophe.
September 13, 2024 at 7:45 PM
Après la catastrophe s'est ouvert l'aspect judiciaire. Ce sera peut-être l'objet d'un futur thread, évoquant plus en détail les conséquences écologiques, légales et les changements organisationnels pour prévenir toute nouvelle catastrophe.
Si la formation de l'équipage avait été correct, il aurait probablement été possible d'anticiper le problème et de mieux y faire face au moment de la panne. Si Amoco n'avait pas été si obsédée - le mot est approprié - par la rentabilité maximale de son contrat avec Shell, le pire aurait été évité.
September 13, 2024 at 7:45 PM
Si la formation de l'équipage avait été correct, il aurait probablement été possible d'anticiper le problème et de mieux y faire face au moment de la panne. Si Amoco n'avait pas été si obsédée - le mot est approprié - par la rentabilité maximale de son contrat avec Shell, le pire aurait été évité.
Passons les autres détails, accablants, tels que décrits dans le jugement en appel du procès. Le constat est sans appel : il était inévitable que le système finisse rapidement par céder comme ce fut le cas ce 16 mars 1978.
La chaine de décision a ainsi failli avec les conséquences que l'on connait.
La chaine de décision a ainsi failli avec les conséquences que l'on connait.
September 13, 2024 at 7:45 PM
Passons les autres détails, accablants, tels que décrits dans le jugement en appel du procès. Le constat est sans appel : il était inévitable que le système finisse rapidement par céder comme ce fut le cas ce 16 mars 1978.
La chaine de décision a ainsi failli avec les conséquences que l'on connait.
La chaine de décision a ainsi failli avec les conséquences que l'on connait.
La maintenance n'était pas correctement faite : l'huile n'était pas changée régulièrement, les appoints étaient fait avec un sceau souillé et les bidons étaient stockés à même les éléments.
Ainsi, l'huile qui, rappelons-le doit être aussi pure que possible, était d'autant plus contaminée.
Ainsi, l'huile qui, rappelons-le doit être aussi pure que possible, était d'autant plus contaminée.
September 13, 2024 at 7:44 PM
La maintenance n'était pas correctement faite : l'huile n'était pas changée régulièrement, les appoints étaient fait avec un sceau souillé et les bidons étaient stockés à même les éléments.
Ainsi, l'huile qui, rappelons-le doit être aussi pure que possible, était d'autant plus contaminée.
Ainsi, l'huile qui, rappelons-le doit être aussi pure que possible, était d'autant plus contaminée.
AIOC est par ailleurs une filiale d'Amoco, permettant de diluer les responsabilités en cas de problème..
Dans les mois précédant la catastrophe, outre les fuites, les vannes du distributeur posaient elles aussi problème. Et il y avait d'autres problèmes encore sur le réservoir.
Dans les mois précédant la catastrophe, outre les fuites, les vannes du distributeur posaient elles aussi problème. Et il y avait d'autres problèmes encore sur le réservoir.
September 13, 2024 at 7:43 PM
AIOC est par ailleurs une filiale d'Amoco, permettant de diluer les responsabilités en cas de problème..
Dans les mois précédant la catastrophe, outre les fuites, les vannes du distributeur posaient elles aussi problème. Et il y avait d'autres problèmes encore sur le réservoir.
Dans les mois précédant la catastrophe, outre les fuites, les vannes du distributeur posaient elles aussi problème. Et il y avait d'autres problèmes encore sur le réservoir.
En 1976, Robert J. Zimmerman, un responsable d'AIOC conclut dans un rapport que régler ce problème oblige à deux semaines d'immobilisation et qu'il est moins cher de juste rajouter souvent de l'huile.
Ainsi, ce problème n'a jamais été réglé, y compris pendant les courtes périodes de maintenance.
Ainsi, ce problème n'a jamais été réglé, y compris pendant les courtes périodes de maintenance.
September 13, 2024 at 7:41 PM
En 1976, Robert J. Zimmerman, un responsable d'AIOC conclut dans un rapport que régler ce problème oblige à deux semaines d'immobilisation et qu'il est moins cher de juste rajouter souvent de l'huile.
Ainsi, ce problème n'a jamais été réglé, y compris pendant les courtes périodes de maintenance.
Ainsi, ce problème n'a jamais été réglé, y compris pendant les courtes périodes de maintenance.