MetaLexis
LightNews LightNews
banner
metalexis.org
MetaLexis
@metalexis.org
14 followers 47 following 6 posts
Modélisation fonctionnelle des effets produits par des systèmes régulés instables, indépendamment des intentions affichées par les textes applicables.

Cadre v1.2 - DOI : https://doi.org/10.5281/zenodo.16927930
Posts Replies Media Videos
metalexis.org
Analyse des effets activés par des systèmes de transformation rapide (IA, remix, intermodalité) sans rattachement juridique stabilisé.
metalexis.org/analyses-fon...
#ProprieteIntellectuelle #IA
Propriété intellectuelle et environnements numériques : des configurations d’inactivation juridique
L’article analyse comment certains contenus numériques générés par IA ou recomposés échappent aux régimes juridiques de propriété intellectuelle.
metalexis.org
September 5, 2025 at 12:19 PM
metalexis.org
Dispositifs transatlantiques & régulation européenne dans les champs critiques du numérique : un environnement composite où l’autonomie régulatoire devient inactivable ou déplacée.
metalexis.org/analyses-fon...
#UE #Souveraineté #Numérique
Effets systémiques des dispositifs transatlantiques sur la régulation numérique européenne (2025)
Analyse des effets des dispositifs transatlantiques (2023–2025) sur la régulation numérique européenne : standardisation, légitimation, irréversibilité.
metalexis.org
September 3, 2025 at 11:48 AM
metalexis.org
Recevabilité probatoire des effets extraterritoriaux : comment construire un raisonnement soutenable, sans dépendre d’une causalité démontrable.
metalexis.org/analyses-fon...
#DevoirDeVigilance #AccèsÀLaPreuve
Effets extraterritoriaux et recevabilité probatoire : vers une méthode d’analyse par l’effet situé
Analyse des effets extraterritoriaux dans les contentieux à accès probatoire limité, à partir d’une méthode rigoureuse fondée sur l’effet situé.
metalexis.org
August 29, 2025 at 4:41 PM
metalexis.org
Compliance transnationale, effets juridiques distribués.
Lecture fonctionnelle à partir du cas Airbus : indécidabilité normative, tensions extraterritoriales, saturation procédurale.
metalexis.org/analyses-fon...
#RGPD #SapinII #CloudAct #AIAct #NIS2 #CRA #CSRD
Airbus – Compliance transnationale et chevauchements normatifs : analyse fonctionnelle des effets d’indécidabilité juridique
Cet article s’intéresse aux effets juridiques produits par la superposition de dispositifs tels que le RGPD, la loi Sapin II, le FCPA ou l’AI Act, dans le…
metalexis.org
August 27, 2025 at 8:36 AM
metalexis.org
Préjudices produits par un système d’IA : reconnaissance, lisibilité, recevabilité
metalexis.org/analyses-fon...

Travaux récents
PPL OSINT:
- Régulation à haut risque structurel
- Qualification pénale, recel et accès frauduleux
Préjudices produits par un système d’IA : reconnaissance, lisibilité, recevabilité
Cadre de départ Un droit positif partiellement stabilisé face aux effets produits par les systèmes d’IA Les systèmes d’intelligence artificielle (SIA)…
metalexis.org
August 23, 2025 at 1:12 PM