Centre Michel de l'Hospital
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Laboratoire de recherche en sciences juridiques (droit privé et droit public) et en science politique.
Université Clermont Auvergne
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Les 19 et 20 juin prochains, François Cafarelli, MCF en droit public au CMH, organise avec Louis de Fontenelle et Sébastien Martin un colloque intitulé "Mobilités et changement climatique" qui se tiendra à Clermont-Ferrand.
Venez nombreux !
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June 11, 2025 at 8:57 AM
Les 19 et 20 juin prochains, François Cafarelli, MCF en droit public au CMH, organise avec Louis de Fontenelle et Sébastien Martin un colloque intitulé "Mobilités et changement climatique" qui se tiendra à Clermont-Ferrand.
Venez nombreux !
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Nina Dumas, Docteure en droit public du CMH, publie l'article suivant :
"La police des assemblées locales délibérantes à l’épreuve d’un impératif démocratique", Droit administratif, n° 5, 2025, p. 13
"La police des assemblées locales délibérantes à l’épreuve d’un impératif démocratique", Droit administratif, n° 5, 2025, p. 13
May 16, 2025 at 8:57 AM
Nina Dumas, Docteure en droit public du CMH, publie l'article suivant :
"La police des assemblées locales délibérantes à l’épreuve d’un impératif démocratique", Droit administratif, n° 5, 2025, p. 13
"La police des assemblées locales délibérantes à l’épreuve d’un impératif démocratique", Droit administratif, n° 5, 2025, p. 13
*** Manifestation ***
Le CMH organise avec la Société de législation comparée une conférence autour du thème "Georges Rouhette, civiliste et comparatiste" à l'occasion de la sortie de l'ouvrage "Contribution à l'étude critique de la notion de contrat" aux éditions du CMH !
Le CMH organise avec la Société de législation comparée une conférence autour du thème "Georges Rouhette, civiliste et comparatiste" à l'occasion de la sortie de l'ouvrage "Contribution à l'étude critique de la notion de contrat" aux éditions du CMH !
April 30, 2025 at 8:17 AM
*** Manifestation ***
Le CMH organise avec la Société de législation comparée une conférence autour du thème "Georges Rouhette, civiliste et comparatiste" à l'occasion de la sortie de l'ouvrage "Contribution à l'étude critique de la notion de contrat" aux éditions du CMH !
Le CMH organise avec la Société de législation comparée une conférence autour du thème "Georges Rouhette, civiliste et comparatiste" à l'occasion de la sortie de l'ouvrage "Contribution à l'étude critique de la notion de contrat" aux éditions du CMH !
Anne Jacquemet-Gauché, Professeure de droit public au CMH, publie l'ouvrage suivant (avec Sara Brimo) : "Causalités", Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", 2025.
Avec not. une contrib. de @carolinelto.bsky.social.
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April 23, 2025 at 12:05 PM
Anne Jacquemet-Gauché, Professeure de droit public au CMH, publie l'ouvrage suivant (avec Sara Brimo) : "Causalités", Bayonne, IFJD, coll. "Colloques & Essais", 2025.
Avec not. une contrib. de @carolinelto.bsky.social.
Avec not. une contrib. de @carolinelto.bsky.social.
Élise Fraysse, Professeure de droit public au CMH, publie l'article suivant :
"Les droits et libertés des fonctionnaires en France : une (brève) histoire doctrinale", Actualité juridique Fonctions publiques (AJFP), n° 3, 2025, p. 126
"Les droits et libertés des fonctionnaires en France : une (brève) histoire doctrinale", Actualité juridique Fonctions publiques (AJFP), n° 3, 2025, p. 126
March 27, 2025 at 9:44 AM
Élise Fraysse, Professeure de droit public au CMH, publie l'article suivant :
"Les droits et libertés des fonctionnaires en France : une (brève) histoire doctrinale", Actualité juridique Fonctions publiques (AJFP), n° 3, 2025, p. 126
"Les droits et libertés des fonctionnaires en France : une (brève) histoire doctrinale", Actualité juridique Fonctions publiques (AJFP), n° 3, 2025, p. 126
Gwennhaël FRANCOIS, Professeur de droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Enquête de l'employeur et preuve des faits fautifs", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 93-99
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
"Enquête de l'employeur et preuve des faits fautifs", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 93-99
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
www.assas-universite.fr
March 27, 2025 at 9:43 AM
Gwennhaël FRANCOIS, Professeur de droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Enquête de l'employeur et preuve des faits fautifs", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 93-99
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
"Enquête de l'employeur et preuve des faits fautifs", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 93-99
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH, publie l'article suivant :
"La responsabilité pénale climatique des Etats et des entreprises transnationales", in: Le droit pénal face au changement climatique, J. Lagoutte et R. Ollard (dir.), Dalloz, 2025, p. 235
"La responsabilité pénale climatique des Etats et des entreprises transnationales", in: Le droit pénal face au changement climatique, J. Lagoutte et R. Ollard (dir.), Dalloz, 2025, p. 235
March 27, 2025 at 9:42 AM
Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH, publie l'article suivant :
"La responsabilité pénale climatique des Etats et des entreprises transnationales", in: Le droit pénal face au changement climatique, J. Lagoutte et R. Ollard (dir.), Dalloz, 2025, p. 235
"La responsabilité pénale climatique des Etats et des entreprises transnationales", in: Le droit pénal face au changement climatique, J. Lagoutte et R. Ollard (dir.), Dalloz, 2025, p. 235
Agathe Chirossel, Docteure en droit public (qualifiée MCF) et chercheuse associée au CMH, publie l'article suivant :
"La question probatoire dans le contentieux administratif", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 100-113
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
"La question probatoire dans le contentieux administratif", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 100-113
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
www.assas-universite.fr
March 27, 2025 at 9:38 AM
Agathe Chirossel, Docteure en droit public (qualifiée MCF) et chercheuse associée au CMH, publie l'article suivant :
"La question probatoire dans le contentieux administratif", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 100-113
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
"La question probatoire dans le contentieux administratif", Revue de droit d'Assas, n° 29, 2025, pp. 100-113
www.assas-universite.fr/sites/defaul...
Charles-André Dubreuil (Professeur de droit public au CMH) et Grégory Kalflèche (Professeur de droit public à l'Université Toulouse Capitole) annoncent la publication de leur ouvrage "Droit de la commande publique" aux éditions des PUF.
March 15, 2025 at 8:37 AM
Charles-André Dubreuil (Professeur de droit public au CMH) et Grégory Kalflèche (Professeur de droit public à l'Université Toulouse Capitole) annoncent la publication de leur ouvrage "Droit de la commande publique" aux éditions des PUF.
Pablo Guédon, MCF en droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Les juges et l'intégration européenne en matière de fiscalité directe", Revue de l'Union européenne, n° 684, 2025, p. 44
"Les juges et l'intégration européenne en matière de fiscalité directe", Revue de l'Union européenne, n° 684, 2025, p. 44
February 14, 2025 at 3:21 PM
Pablo Guédon, MCF en droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Les juges et l'intégration européenne en matière de fiscalité directe", Revue de l'Union européenne, n° 684, 2025, p. 44
"Les juges et l'intégration européenne en matière de fiscalité directe", Revue de l'Union européenne, n° 684, 2025, p. 44
Xavier Perrot, Professeur d'histoire du droit au CMH, publie :
"Le contentieux récent de la restitution des biens culturels spoliés durant l'Occupation. L'application de l'ordonnance du 21 avril 1945", in Reconsidérer les MNR, J-M. Dreyfus et T. de Ravel d'Esclapon (dir.), Dalloz, 2025, pp. 217-238
"Le contentieux récent de la restitution des biens culturels spoliés durant l'Occupation. L'application de l'ordonnance du 21 avril 1945", in Reconsidérer les MNR, J-M. Dreyfus et T. de Ravel d'Esclapon (dir.), Dalloz, 2025, pp. 217-238
February 14, 2025 at 3:20 PM
Xavier Perrot, Professeur d'histoire du droit au CMH, publie :
"Le contentieux récent de la restitution des biens culturels spoliés durant l'Occupation. L'application de l'ordonnance du 21 avril 1945", in Reconsidérer les MNR, J-M. Dreyfus et T. de Ravel d'Esclapon (dir.), Dalloz, 2025, pp. 217-238
"Le contentieux récent de la restitution des biens culturels spoliés durant l'Occupation. L'application de l'ordonnance du 21 avril 1945", in Reconsidérer les MNR, J-M. Dreyfus et T. de Ravel d'Esclapon (dir.), Dalloz, 2025, pp. 217-238
Jennifer Marchand et Anthony Maymont, Maîtres de conférences au CMH, annoncent la publication des actes de leur colloque organisé à Clermont en mars 2024 : "La compliance : regards croisés droit privé/droit public" au dernier numéro (janv. 2025) des Cahiers de droit de l'entreprise.
February 14, 2025 at 3:18 PM
Jennifer Marchand et Anthony Maymont, Maîtres de conférences au CMH, annoncent la publication des actes de leur colloque organisé à Clermont en mars 2024 : "La compliance : regards croisés droit privé/droit public" au dernier numéro (janv. 2025) des Cahiers de droit de l'entreprise.
Le 10 février prochain aura lieu à la maison de l'avocat de Clermont-Ferrand une nouvelle édition du Café des juristes !
"Les procédures accélérées et simplifiées de jugement en matière pénale" avec Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH ainsi que Maître Evelyne Ribes.
"Les procédures accélérées et simplifiées de jugement en matière pénale" avec Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH ainsi que Maître Evelyne Ribes.
January 29, 2025 at 3:28 PM
Le 10 février prochain aura lieu à la maison de l'avocat de Clermont-Ferrand une nouvelle édition du Café des juristes !
"Les procédures accélérées et simplifiées de jugement en matière pénale" avec Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH ainsi que Maître Evelyne Ribes.
"Les procédures accélérées et simplifiées de jugement en matière pénale" avec Barbara Drevet, MCF en droit privé et sciences criminelles au CMH ainsi que Maître Evelyne Ribes.
Pablo Guédon, MCF en droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Une véritable fiscalité de l'environnement relève-t-elle de l'utopie ?", REIDF, n° 3, 2024, p. 339
"Une véritable fiscalité de l'environnement relève-t-elle de l'utopie ?", REIDF, n° 3, 2024, p. 339
January 28, 2025 at 3:41 PM
Pablo Guédon, MCF en droit privé au CMH, publie l'article suivant :
"Une véritable fiscalité de l'environnement relève-t-elle de l'utopie ?", REIDF, n° 3, 2024, p. 339
"Une véritable fiscalité de l'environnement relève-t-elle de l'utopie ?", REIDF, n° 3, 2024, p. 339
Pierre Levallois, MCF en droit public au CMH, publie les deux articles suivants :
- "Mobilités urbaines et opérateurs publics", RFDA, n° 6, 2024, p. 1052
- "Actionnariat public et énergies renouvelables", JCP A, n° 3, 2025, étude 2017
- "Mobilités urbaines et opérateurs publics", RFDA, n° 6, 2024, p. 1052
- "Actionnariat public et énergies renouvelables", JCP A, n° 3, 2025, étude 2017
January 24, 2025 at 8:59 AM
Pierre Levallois, MCF en droit public au CMH, publie les deux articles suivants :
- "Mobilités urbaines et opérateurs publics", RFDA, n° 6, 2024, p. 1052
- "Actionnariat public et énergies renouvelables", JCP A, n° 3, 2025, étude 2017
- "Mobilités urbaines et opérateurs publics", RFDA, n° 6, 2024, p. 1052
- "Actionnariat public et énergies renouvelables", JCP A, n° 3, 2025, étude 2017
Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles au CMH, publie l'article suivant :
"Incriminer les fausses informations", in Le droit pénal de l'avenir, P. Beauvais, D. Chilstein et E. Dreyer (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2024, pp. 353-360
"Incriminer les fausses informations", in Le droit pénal de l'avenir, P. Beauvais, D. Chilstein et E. Dreyer (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2024, pp. 353-360
January 24, 2025 at 8:57 AM
Evan Raschel, Professeur de droit privé et de sciences criminelles au CMH, publie l'article suivant :
"Incriminer les fausses informations", in Le droit pénal de l'avenir, P. Beauvais, D. Chilstein et E. Dreyer (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2024, pp. 353-360
"Incriminer les fausses informations", in Le droit pénal de l'avenir, P. Beauvais, D. Chilstein et E. Dreyer (dir.), Paris, Dalloz, coll. "Thèmes & Commentaires", 2024, pp. 353-360
Mélanie Albaret, Professeure de Science politique au CMH, publie l'article suivant :
"Contestation within international organizations", 2nd Edition, in B. Reinalda, M. Louis (eds), Routledge Handbook of International Organization, Abington, Routledge, 2024
"Contestation within international organizations", 2nd Edition, in B. Reinalda, M. Louis (eds), Routledge Handbook of International Organization, Abington, Routledge, 2024
January 24, 2025 at 8:55 AM
Mélanie Albaret, Professeure de Science politique au CMH, publie l'article suivant :
"Contestation within international organizations", 2nd Edition, in B. Reinalda, M. Louis (eds), Routledge Handbook of International Organization, Abington, Routledge, 2024
"Contestation within international organizations", 2nd Edition, in B. Reinalda, M. Louis (eds), Routledge Handbook of International Organization, Abington, Routledge, 2024
Mme Imen Ben Mahmoud, doctorante au CMH, soutiendra prochainement sa thèse :
"Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Maghreb arabe : Étude sur le rôle de l’État dans le contexte du “printemps arabe”" (dir. M.-E. Baudoin).
Mardi 17 déc. 2024, 9h00, en salle 105 de l’École de Droit.
"Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Maghreb arabe : Étude sur le rôle de l’État dans le contexte du “printemps arabe”" (dir. M.-E. Baudoin).
Mardi 17 déc. 2024, 9h00, en salle 105 de l’École de Droit.
December 15, 2024 at 10:09 AM
Mme Imen Ben Mahmoud, doctorante au CMH, soutiendra prochainement sa thèse :
"Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Maghreb arabe : Étude sur le rôle de l’État dans le contexte du “printemps arabe”" (dir. M.-E. Baudoin).
Mardi 17 déc. 2024, 9h00, en salle 105 de l’École de Droit.
"Lutte contre le terrorisme et droits fondamentaux au Maghreb arabe : Étude sur le rôle de l’État dans le contexte du “printemps arabe”" (dir. M.-E. Baudoin).
Mardi 17 déc. 2024, 9h00, en salle 105 de l’École de Droit.
Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit et des institutions au CMH, publie :
"Saisir la sédition en droit constitutionnel, une question de point de vue ? - Étude de cas à travers quelques discours judiciaires au XIXe siècle", RDP, n° 4, 2024, p. 94
"Saisir la sédition en droit constitutionnel, une question de point de vue ? - Étude de cas à travers quelques discours judiciaires au XIXe siècle", RDP, n° 4, 2024, p. 94
December 14, 2024 at 5:21 PM
Louis Terracol, Professeur d'histoire du droit et des institutions au CMH, publie :
"Saisir la sédition en droit constitutionnel, une question de point de vue ? - Étude de cas à travers quelques discours judiciaires au XIXe siècle", RDP, n° 4, 2024, p. 94
"Saisir la sédition en droit constitutionnel, une question de point de vue ? - Étude de cas à travers quelques discours judiciaires au XIXe siècle", RDP, n° 4, 2024, p. 94
Mme Nelly BYTCHKOWSKY, doctorante au CMH, soutiendra sa thèse de doctorat :
La systématisation du droit à l'Époque moderne : l’œuvre de Louis de Héricourt (1687-1752) (dir. N. Laurent-Bonne et X. Prévost)
Le 4 décembre 2024 à 14h au Pôle juridique et judiciaire de l'Université de Bordeaux
La systématisation du droit à l'Époque moderne : l’œuvre de Louis de Héricourt (1687-1752) (dir. N. Laurent-Bonne et X. Prévost)
Le 4 décembre 2024 à 14h au Pôle juridique et judiciaire de l'Université de Bordeaux
December 2, 2024 at 8:26 AM
Mme Nelly BYTCHKOWSKY, doctorante au CMH, soutiendra sa thèse de doctorat :
La systématisation du droit à l'Époque moderne : l’œuvre de Louis de Héricourt (1687-1752) (dir. N. Laurent-Bonne et X. Prévost)
Le 4 décembre 2024 à 14h au Pôle juridique et judiciaire de l'Université de Bordeaux
La systématisation du droit à l'Époque moderne : l’œuvre de Louis de Héricourt (1687-1752) (dir. N. Laurent-Bonne et X. Prévost)
Le 4 décembre 2024 à 14h au Pôle juridique et judiciaire de l'Université de Bordeaux
Monsieur Christophe Mariano, Maître de conférences en droit privé au CMH, publie sa thèse de doctorat aux éditions LexisNexis !
La négociation substitutive d'entreprise, préf. Paul-Henri Antonmattei, Paris, LexisNexis, coll. "Thèses", 2024, 656 p.
www.lgdj.fr/la-negociati...
La négociation substitutive d'entreprise, préf. Paul-Henri Antonmattei, Paris, LexisNexis, coll. "Thèses", 2024, 656 p.
www.lgdj.fr/la-negociati...
La négociation substitutive d'entreprise - Christophe Mariano | Lgdj.fr
Retrouvez La négociation substitutive d'entreprise de Christophe Mariano, sur la librairie juridique Lgdj.fr - Livraison en 24 heures pour les livres en stock & Frais de port à partir de 0.01 euro !
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November 28, 2024 at 1:28 PM
Monsieur Christophe Mariano, Maître de conférences en droit privé au CMH, publie sa thèse de doctorat aux éditions LexisNexis !
La négociation substitutive d'entreprise, préf. Paul-Henri Antonmattei, Paris, LexisNexis, coll. "Thèses", 2024, 656 p.
www.lgdj.fr/la-negociati...
La négociation substitutive d'entreprise, préf. Paul-Henri Antonmattei, Paris, LexisNexis, coll. "Thèses", 2024, 656 p.
www.lgdj.fr/la-negociati...
Félicitations à Madame Agathe Chirossel, qui présente sa thèse de doctorat intitulée "La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches" à la rubrique "Ma thèse en 3000 signes" de la revue Droit administratif (n° 6, 2024, p. 12)
November 28, 2024 at 1:25 PM
Félicitations à Madame Agathe Chirossel, qui présente sa thèse de doctorat intitulée "La responsabilité du chercheur du fait de ses recherches" à la rubrique "Ma thèse en 3000 signes" de la revue Droit administratif (n° 6, 2024, p. 12)
S. Castillo-Wyszogrodzka, MCF en droit privé au CMH, publie le fascicule suivant :
"Introduction générale au système juridique", JurisClasseur Droit comparé, Paris, LexisNexis – V° Pologne, Fasc. 10, 8 octobre 2024
"Introduction générale au système juridique", JurisClasseur Droit comparé, Paris, LexisNexis – V° Pologne, Fasc. 10, 8 octobre 2024
November 22, 2024 at 4:33 PM
S. Castillo-Wyszogrodzka, MCF en droit privé au CMH, publie le fascicule suivant :
"Introduction générale au système juridique", JurisClasseur Droit comparé, Paris, LexisNexis – V° Pologne, Fasc. 10, 8 octobre 2024
"Introduction générale au système juridique", JurisClasseur Droit comparé, Paris, LexisNexis – V° Pologne, Fasc. 10, 8 octobre 2024
Pierre Levallois @plevallois.bsky.social, MCF en droit public au CMH, publie : "L’association gestionnaire de service public", in C. Meurant, Ch. Roux (dir.), Associations et droit public, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie (IFJD), coll. "Colloques & Essais", 2024, p. 103
November 22, 2024 at 4:16 PM
Pierre Levallois @plevallois.bsky.social, MCF en droit public au CMH, publie : "L’association gestionnaire de service public", in C. Meurant, Ch. Roux (dir.), Associations et droit public, Bayonne, Institut francophone pour la justice et la démocratie (IFJD), coll. "Colloques & Essais", 2024, p. 103
D. Turpin, professeur de droit public associé au CMH publie l'article suivant :
"Les drones, dangers pour la sécurité et pour les libertés", Revue française de droit administratif, n° 5, 2024, pp. 923-936
"Les drones, dangers pour la sécurité et pour les libertés", Revue française de droit administratif, n° 5, 2024, pp. 923-936
November 22, 2024 at 4:12 PM
D. Turpin, professeur de droit public associé au CMH publie l'article suivant :
"Les drones, dangers pour la sécurité et pour les libertés", Revue française de droit administratif, n° 5, 2024, pp. 923-936
"Les drones, dangers pour la sécurité et pour les libertés", Revue française de droit administratif, n° 5, 2024, pp. 923-936